6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts in Histoire Junior, 55 (septembre 2016)

[article]  inHistoire Junior > 55 (septembre 2016) Titre : 6 septembre 1539 : l'ordonnance de Villers-Cotterêts Type de document : texte imprimé Année : 2016 Article : p. 40-41 Descripteurs : français : langue / législation / Renaissance Résumé : Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications. Nature du document : documentaire Permalink : https://collegesaintyvestreguier.basecdi.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]

Des archéologues en herbe sur le terrain à Tournus in Arkéo junior, 124 (novembre 2005)

[article]  inArkéo junior > 124 (novembre 2005) Titre : Des archéologues en herbe sur le terrain à Tournus Type de document : texte imprimé Année : 2005 Article : p. 8-11 Descripteurs : activité culturelle / archéologie / enfant : famille / législation / Saône-et-Loire : département / site archéologique Résumé : Reportage, en 2005, sur un atelier archéologique animé par le GRAT (Groupe de Recherche Archéologique de Tournus) en Saône-et-Loire, destiné à des collégiens. Organisation. Intérêt des activités permettant de collecter et d'étudier des vestiges archéologiques sur un terrain où se trouvait un habitat du Néolithique. Observation menée sur la taille des silex. Rappel de la législation concernant les fouilles archéologiques en France. Graphique, webographie. Nature du document : documentaire Permalink : https://collegesaintyvestreguier.basecdi.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]

Les chantiers de la laïcité / Ghislaine Hudson in Cahiers pédagogiques, 431 (mars 2005)

[article]  inCahiers pédagogiques > 431 (mars 2005) Titre : Les chantiers de la laïcité Type de document : texte imprimé Auteurs : Ghislaine Hudson, Auteur ; Philippe Watrelot, Auteur ; Hélène Eveleigh, Auteur Année : 2005 Article : p. 46-47 Note générale : revue pour les professeurs Descripteurs : France / laïcité / législation Résumé : Entretien avec Ghislaine Hudson, ancienne membre de la commission Stasi, sur la question de la laïcité à l'école en France, en 2005 : son travail au sein de la commission Stasi en 2003 sur le foulard islamique et les signes distinctifs à l'école, la diffusion de ces travaux et leurs impacts. Nature du document : document /professeur Permalink : https://collegesaintyvestreguier.basecdi.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]

Comment sont élaborées et votées les lois ? / Direction de la Documentation française (2002)  

Titre : Comment sont élaborées et votées les lois ? Type de document : document électronique Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : [env. 10p.] Format : Web Descripteurs : 2000- / France / législation / parlement Résumé : Qu'est-ce que la loi ? Quels sont les différents types de lois ? Quelles sont les étapes du vote d'une loi (avec une animation) ? Que se passe-t-il en cas de désaccord entre l'Assemblée et le Sénat ou avec le gouvernement ? Comment votent les parlementaires ? Les lois peuvent-elles être contraires à la Constitution ? Quand la loi entre-t-elle en vigueur et comment sont exécutées les lois ? Nature du document : documentaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_4_q0.htm Permalink : https://collegesaintyvestreguier.basecdi.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di

Droit et laïcité / Francis Berguin in Cahiers pédagogiques, 431 (mars 2005)

[article]  inCahiers pédagogiques > 431 (mars 2005) Titre : Droit et laïcité Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Berguin, Auteur Année : 2005 Article : p. 11-13 Note générale : revue pour les professeurs Descripteurs : France / laïcité / législation Résumé : La laïcité à l'école en France, en 2005 : les principes fondateurs et les évolutions législatives jusqu'en 2004 ; la mise en oeuvre du principe ; les dérogations ou exceptions ; les questions de droit local comme en Alsace. Nature du document : document /professeur Permalink : https://collegesaintyvestreguier.basecdi.fr/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_di [article]

Elaboration de la loi / Direction de la Documentation française (2002)  

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Les États-Unis ont voté la fin de la neutralité du Net. Est-ce grave ? / Philippe Fontaine in Science & vie junior, 342 (mars 2018)

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Exploitations agricoles / Ministère de l'Agriculture et de la Pêche (2007)  

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Faut-il des animaux sauvages dans les cirques ? in Wapiti, 332 (novembre 2014)

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Gens du voyage - Guide pratique (août 2000) / Ligue des droits de l'homme (2002)  

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Je sais comment fonctionne la justice / Jean-Baptiste Rieul / Magnard (2000)

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Je sais qui fait les lois / Astrid Charlery-Labouche / Magnard (2000)

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Les libertés et les droits : la loi / Ministère de la Justice / Ministère de la Justice (2008)  

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Loi alcool et tabac / Aziliz Claquin in Phosphore, 337 (juillet 2009)

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Lois : ce qui va changer in Enseignement Catholique Actualités, 297 (octobre 2005)

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